Déposée le 14 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELOSOLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SINBAR domicilié(e) 99 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 058 133 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque VELOSOLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINBAR, Société à responsabilité limitée - 99 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 420058133
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49
Inscription le 27 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331971 - Publication au BOPI 2001-09-27
Inscription le 1 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°398736 - Publication au BOPI 2004-09-01
Inscription le 7 novembre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°358309 - Publication au BOPI 2002-11-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2461041 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Moteurs pour petits bateaux ; moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres. Véhicules, appareils de locomotion par terre, motocycles, vélomoteurs, motocyclettes, bicyclettes à moteur, bicyclettes, tricycles et triporteurs ; moteurs de véhicule, moteurs pour fauteuils roulants pour malades, moteurs pour tricycles et triporteurs, moteurs de motocycles, de motocyclettes et de bicyclettes ; porte-bagages, cadres, freins, guidons, indicateurs de direction, bandages, béquilles, chambres à air, sonnettes, jantes, selles, garde-boue, chaînes, capotes de véhicules, housses pour selles, rétroviseurs, roues, pédales, tous les produits précités étant destinés à des cycles, des cycles à moteur et des cyclomoteurs.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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